Règlement de discipline interne pour les étudiants de l’UNACA
Règlement de discipline interne pour les employés de l’UNACA
Code d’éthique de l’UNACA
Règlement de sécurité incendie de l’UNACA
Règlement sur l’organisation des voyages d’affaires ou des départs des employés et des étudiants de l’UNACA
Règlement d’organisation des stages pour les étudiants de l’UNACA
Procédure d’élaboration des plans d’action annuels des chaires, des subdivisions administratives de l’UNACA
Procédure de réalisation d’un audit interne du programme de formation professionnelle de l’UNACA
Procédure d’élaboration, de révision, d’approbation et de suivi du plan stratégique de l’UNACA
Procédure d’organisation des écoutes de cours à l’UNACA
Procédure de réaffectation des dettes académiques jusqu’à 12 crédits pour les étudiants de l’UNACA
Procédure de fourniture, d’utilisation et de désactivation d’une adresse e-mail à un étudiant de l’UNACA
Procédure d’organisation et de mise en œuvre du processus de requalification professionnelle des personnes ayant suivi une formation professionnelle de base dans le domaine du développement urbain
Règlement d’admission et de formation au Master
Procédure d’organisation d’un concours pour l’octroi de subventions pour la mise en œuvre de travaux de recherche scientifique par l’UNACA
Procédure d’octroi et de calcul des subventions
Règlement du Département des sciences de l’UNACA
Règlement du Conseil scientifique et technique de l’UNACA
Règlement de l’Association des jeunes chercheurs de l’UNACA
Procédure d’attribution des prix dans la nomination « Meilleure recherche scientifique de l’année » de l’UNACA
Procédure de certification des scientifiques de l’UNACA